Principes Constitutionnels proposEs par l’ISPA
« Les temps sont en train de changer » comme disait Bob Dylan, et effectivement, la planète étant en train de devenir un village où tout le monde est potentiellement connecté avec tout le monde, comme au temps des petites cités antiques, il n’est plus nécessaire de respecter les principes constitutionnels instaurés suite à l’urbanisation et l’industrialisation des quatre derniers siècles.
Cette organisation sociale moderne en ce qui concerne l’urbanisme et l’industrie (c’est tout-à-fait lié et conjoncturel) a fait son temps pendant les trois siècles de domination de la Franc-Maçonnerie sur la société. Aujourd’hui, le niveau vibratoire de la planète s’élève à grande vitesse et rend caduque ce mode d’organisation et de domination.
Bien entendu, ceux qui en sont les bénéficiaires font tout et feront tout pour préserver leurs pouvoirs et leurs avantages, mais il semble qu’aujourd’hui, l’éveil de conscience de la population devienne suffisant pour que le peuple veuille reprendre son pouvoir.
Pour rappel :
Suite au grand incendie de Londres en 1666, un certain nombre d’entreprises britanniques se sont organisées dans le but de s’arroger le monopole de la reconstruction, en accord avec la couronne d’Angleterre et bien sûr, en s’appuyant sur la justice pour éliminer les concurrents.
Ainsi est née la Franc-Maçonnerie, qui a gardé les mêmes habitudes affairistes et juridiques jusqu’à aujourd’hui. Elle a développé ses activités en Amérique du nord, y fomentant la révolution américaine puis la révolution française, en profitant des disettes d’origine climatique, provoquées par les nuées de la grande éruption volcanique islandaise de 1786.
Les principes constitutionnels qu'elle a instaurés étaient ceux qui ont permis à la bourgeoisie de prendre le pouvoir (dit démocratique) et de le retirer aux propriétaires terriens de l’ancien régime.
Leur puissance financière est également issue du grand incendie de Londres. En effet, la reconstruction nécessita énormément de bois rendant rare le bois de chauffage. Ce manque de bois de chauffage a été compensé par l’exploitation du charbon et pour aller le chercher, de plus en plus profondément dans le sous-sol, il a fallu inventer, pour remonter le charbon, la machine à vapeur, utilisant elle-même du charbon.
De cela est issue toute l’industrialisation du monde occidental avec l’automobile, etc…
Cette synthèse historique permet de comprendre l’évolution moderne de la société, jusqu’à aujourd’hui, sous la houlette de la grande bourgeoisie maçonnique.
La forme de démocratie qu’ils ont ainsi instaurée avec la représentation en assemblées constituées principalement de ces grands bourgeois maçonniques en particulier le Parti Radical tout puissant sous la IIIème république, (entre 1875 et 1940), est arrivée péniblement jusqu’à nous, via les partis politiques descendant du Parti Radical (rothschildiens, giscardiens, libéraux, néo-libéraux, et aussi macronistes) toujours opposés au Gaullisme depuis Pompidou.
Mais aujourd’hui, cette époque est révolue et une nouvelle civilisation va de soi.
Les découvertes de Nicolas Tesla au début du 20èmesiècle ont permis le développement de l’électronique puis de l’informatique, et aujourd’hui, grâce à l’Internet, dont il est fondamental de défendre la totale liberté absolue, chaque citoyen peut reprendre la parole et ne plus en laisser le monopole à la bourgeoisie élitiste et technocratique qui lui a servi jusque là de représentant constitutionnel.
Aussi, l’Institut des Sciences Politiques de l’Avenir entend être un acteur de ce changement de civilisation.
DESORMAIS, IL N’Y A PLUS AUCUN BESOIN DE REPRESENTATION PARLEMENTAIRE, LA DEMOCRATIE PEUT REDEVENIR DIRECTE GRACE AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DIGITALES.
C’est pourquoi l’Institut des Sciences Politiques de l’Avenir, lance à titre d’exemple le 1erRéférendum d’Initiative Citoyenne fondé sur les principes suivants qu’il préconise : (les trois premiers articles figurent déjà dans le texte du 1er référendum).
1) Le peuple est souverain. S’il se choisit des représentants, ces derniers lui sont subordonnés et sont donc révocables.
2) Tout traité international, même ancien, n’est valide et reste applicable que s’il a été ratifié par le peuple, par référendum. Exemples : Union Européenne, CETA, TAFTA, OTAN, Marrakech, Aix-La-Chapelle etc…
3) Toute dépendance des citoyens ou de l’Etat par rapport à un système bancaire non national et pratiquant le prêt à intérêts est illégitime. Il s’ensuit que l’essentiel de la dette publique est nulle et non avenue.
Autres articles proposés :
1) Le Référendum d’Initiative Citoyenne peut être initié par quiconque a une proposition législative à faire, via une plateforme internet spécialisée, organisée comme un réseau social, national et officiel, auquel tout citoyen peut s’inscrire avec un numéro unique et vérifiable ; ou bien s’opposer à une mesure ancienne, une nomination à des postes de responsabilités ou un mode de fonctionnement qui lui paraît injuste (référendum d’initiative citoyenne législatif, propositionnel ou révocatoire).
2) Le Corps Electoral n’est pas défini : tous ceux qui s’estiment concernés par la loi proposée peuvent voter sans conditions ou faire des propositions.
3) Une Chambre des référendums veille au bon fonctionnement du processus et à la validité des votes via internet, avec toutes les précautions de sécurité nécessaire.
4) Un quorum minimum à définir peut être instauré à partir duquel les votes sont pris en compte mais ce n’est pas indispensable.
5) La proposition est adoptée si les votes positifs représentent les deux-tiers, par exemple, des suffrages recueillis à la date de clôture du scrutin.
6) La loi est alors élaborée et rédigée par un Comité Législatif, qui pourrait être constitué des leaders politiques qui en expriment le souhait ainsi que de citoyens tirés au sort, ou être une émanation de la Chambre des Référendums. Il peut y avoir autant de comités que nécessaire.
7) Une fois la loi rédigée avec tous les détails techniques nécessaires, elle est à nouveau suivie d’un référendum, dans les mêmes conditions, pour validation citoyenne. Il n’est donc pas nécessaire qu’il y ait de Chambres de Représentants élus. Cela dit, rien ne s’oppose à ce qu’il y ait des étapes intermédiaires, par exemple, élection de nouveaux représentants avec le mode de scrutin proportionnel, mais cela nécessiterait que cette Chambre soit à égalité de prérogatives avec une seconde Chambre représentant les territoires (Sénat par exemple) et une troisième Chambre, également à égalité de prérogatives, comme le Conseil Economique, Social et Environnemental dont les représentants peuvent être désignés par les acteurs économiques et sociaux.
Cependant, une telle étape intermédiaire risquerait d’être un obstacle à la future démocratie directe. Il vaut donc mieux tout de suite procéder à cette démocratie directe, ce qui retire toute raison d’être aux Chambres et gouvernement en place, mais oblige à régler immédiatement la question de l’Exécutif.
8) Un exécutif nécessaire à l’application des lois dispose de l’Administration et de la Force Publique. Ces modalités de nomination sont à définir.
9) Le domaine législatif, au niveau national, se limite à tout ce qui concerne le long terme : domaines régaliens (justice, police, défense, diplomatie) à quoi s’ajoute l’écologie et l’aménagement du territoire, transports nationaux et communications au niveau national.
Tous les autres domaines, en particulier, l’économie, le commerce, l’éducation, la santé, la culture, les transports locaux, etc…dépendent du niveau local.
Le domaine social se partage entre le niveau national et le niveau local.
10) FINANCES : il n’y a pas de système bancaire car le prêt à intérêts est constitutionnellement hors-la-loi.
Il est souhaitable qu’il existe trois monnaies différentes dans un pays comme la France ou dans un Etat virtuel sans territoire :
1- des monnaies locales non convertibles en monnaie nationale ni en euros pour la vie quotidienne et pour favoriser le relocalisation de l’économie.
Les territoires organisent librement des monnaies locales nécessaires au fonctionnement de leur administration et des échanges sur le principe des systèmes d’échanges locaux.
2- une monnaie nationale émise pour la rétribution des acteurs de l’Administration nationale et des services publics nationaux. Ainsi que pour les retraites et les allocations sociales indispensables.
Cette monnaie nationale est convertible dans toutes les monnaies locales.
3- L’euro ou une monnaie internationale est nécessaire pour les échanges internationaux. Cette monnaie est produite uniquement par la TVA prélevée sur les importations comme sur les exportations.
La TVA est également utilisée pour attribuer un revenu mensuel minimum à l’ensemble de la population. Ce revenu en euros est également convertible en toute monnaie locale.
Il n’y a ni impôts sur les sociétés, ni impôts sur le revenu, ni sur les successions.
Les taux de TVA sont modulables, par exemple, de 0 à 400 % selon l’utilité sociale et écologique des produits concernés.
11) Dans toute la mesure du possible, la production et la distribution d’énergie ne sont pas centralisées. Tout est fait pour que chaque foyer et chaque entreprise puisse produire l’énergie dont elle a besoin, selon des procédés qui doivent être validés au niveau national, sur le plan écologique.
12) Tout est fait pour que l’essentiel de l’alimentation soit produite localement ou familialement dans les conditions les plus écologiques possibles.
Lorsque l’élevage est nécessaire, il doit être fait dans les conditions les plus respectueuses de l’animal et de son bien-être.
L’acquisition de terres agricoles est exclusivement réservée à des structures de taille familiale. Toutes acquisitions de terres dépassant une certaine surface ou faites au profit de structures étrangères sont annulées.
13) L’immigration risque de devenir rapidement le problème le plus important à gérer du fait du dérèglement climatique, aussi les populations qui ne pourront pas ne pas être accueillies pourront être installées en autonomie maximum sur le plan alimentaire, énergétique et financier sur les terres nationalisées anciennement propriétés de puissances ou d’entreprises étrangères.
14) Tous les services publics privatisés ou éléments de patrimoine national vendus à l’étranger sont renationalisés sans indemnités du fait de l’illégitimité de ces transactions, que les entreprises qui s’y sont prêtées ne pouvaient pas ignorer. Le cas des particuliers qui se seraient portés acquéreurs pourrait être traité autrement.
15) La double appartenance d’acteurs de l’Administration, de la Justice ou de l’Exécutif est interdite. Tout serment prêté à une organisation ou une confrérie qui aurait la primauté sur le serment prêté à la nation rend caduque toute nomination officielle.